Directeurs de la publication
Vincent BAEY, Directeur du GIP FCIP Experience
Sébastien MARMOT, Directeur du GIP FTLV de Bourgogne
Centre hébergeur
Le site est hébergé par la société :
ONLINE SAS
8 RUE DE LA VILLE L EVEQUE 75008 Paris
Création
GIP FTLV de Bourgogne – Conception et direction artistique
Calico – Développement / intégration – studio-calico.fr
Contacts
Les mises à jour et la maintenance quotidienne sont assurées, en interne, par le GIP FTLV de Bourgogne.
Utilisation des données
Par conséquent, toute donnée ou information provenant du site Internet CAPFORMEXPRESS doit être reprise intégralement, sans modification ni ajout, sans adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement.
A aucun moment, la réutilisation des données, quel que soit le support ou la forme, ne doit donner l’impression que CAPFORMEXPRESS participe à ou cautionne l’action de l’utilisateur.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par CAPFORMEXPRESS. En revanche, les pages du site CAPFORMEXPRESS ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Droit d’auteur
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles à condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Tous les contenus présents sur le site CAPFORMEXPRESS sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites web n’engageront pas le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE quant au contenu de ces sites.
Responsabilité du service éditeur
Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du GIP FCIP EXPERIENCE et du GIP FTLV de BOURGOGNE.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
Le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Disponibilité du site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du GIP FCIP EXPERIENCE et du GIP FTLV de BOURGOGNE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE ne pourront garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE pourront être amenés à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE ne soient pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Traitement des données personnelles
Les données personnelles reçues lorsqu’une personne écrit à CAPFORMEXPRESS via le formulaire de contact ne sont jamais transmises à des tiers. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s’exerce en vous adressant à l’administrateur de site via le Formulaire de contact.
Acceptation des conditions d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site CAPFORMEXPRESS et déclare expressément les accepter sans réserve.
Modifications des conditions générales d’utilisation
Le GIP FCIP EXPERIENCE et le GIP FTLV de BOURGOGNE se réservent la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes et sont protégées par le droit national et international de la propriété intellectuelle.